MENTIONS LEGALES

AMI VOYAGEUR

2 allée de La Boétie

37100 TOURS

Tél : 02.34.74.84.32 / 06.66.12.45.25

SARL à associé unique au capital de 4500 Euros.

RCS Tours 523 273 910

SIRET 523 273 910 00035

TVA Intracommunautaire : FR29523273910

APE 4939B – Autres Transports Routiers de Voyageurs

Licence de Transport de Voyageurs n°2010/24/0000682,

délivrée par la DREAL de la région Centre.

ATOUT FRANCE : Voiture de tourisme avec chauffeur

Certificat d'Immatriculation n°EVTC037120001

(Article R. 231-3 du code du tourisme)

Droits réservés :

Le site internet www.amivoyageur.fr relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1

du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la société AMI VOYAGEUR.

La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes… - est donc protégée.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient,

sans l'autorisation expresse et préalable de la société

AMI VOYAGEUR est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code

de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du présent site Web en direction d'autres sites

et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet

ne sauraient engager la responsabilité de la société AMI VOYAGEUR.

Données personnelles :

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,

le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL

(Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés). L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 32 de la loi

informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l'utilisateur du fait

des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont

destinées à l'exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui le concernent,

en adressant sa demande par écrit à la société AMI VOYAGEUR.